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Revenu - R4

  • Contentieux, Service du - R4C65 (0)
  • Cotisation des contribuables, Direction de la - R4C66 (0)
  • Formulaires et de l'information technique, Direction des (1993 - ) - R4F67 (0)
  • Formulaires Service des - R4F671 (0)
  • Impôts, Direction générale des - R4I4 (0)
  • Législation, Service général de la - R4L4 (0)
  • Loteries du Québec, Régie des (1990-12 - 1993-07) - R4L68 (0)
  • Normes et des programmes, Direction des - R4N67 (0)
  • Perception fiscale, Centre de - R4P47 (0)
  • Perfectionnement, Direction du - R4P37 (0)
  • Personnel, Direction générale du - R4P4 (0)
  • Ressources, Direction générale des - R4R48 (0)
  • Secrétariat - Ministère du Revenu (1961-04 - ) - R4A1 (9)
  • Services au public et à l'entreprise, Direction générale des - R4S47 (0)
  • Taxe sur la gazoline, Service de la - R4T26 (0)
  • Taxes à la consommation, Direction des (1980? - ) - R4T3 (0)
  • Vérification, Direction générale de la - R4V47 (0)
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Résultats

No Titre Date de publication
1.
Monographie
Les personnes handicapées et les avantages fiscaux : 2010
Texte intégral
2010-01-01
2.
Périodique
Plan d'action ... : 2011-2012 - ADM-527
Texte intégral
2011-01-01
3.
Périodique
Plan d'action ... : 2012-2013 - ADM-527
Texte intégral
2012-01-01
4.
Périodique
Plan d'action concernant les personnes handicapées : 2011-2012
Texte intégral
2011-01-01
5.
Périodique
Plan d'action concernant les personnes handicapées : 2012-2013
Texte intégral
2012-01-01
6.
Périodique
Plan stratégique ... : 2012-2016 - ADM-507
Texte intégral
2012-01-01
7.
Monographie
Programme de subvention pour les restaurateurs : 2011 | Annexes - Document d'accompagnement
Texte intégral
2011-01-01
8.
Périodique
Rapport annuel de gestion ..., bref aperçu : 2011-2012
Texte intégral
2011-01-01
9.
Périodique
Rapport annuel de gestion... : 2011-2012
Texte intégral
2011-01-01

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